Elle se rapporte à la fabrication de produits biologiques liés à l'objet de l'Institut, à l'élevage d'animaux de laboratoire destinés à un usage interne ou externe , à la réalisation de prestations de diagnostic biologique et enfin à la commercialisation des produits biologiques fabriqués ou importés par l'Institut.

La production industrielle

• Fabriquer des produits biologiques à usage humain, vétérinaire (vaccins, sérums et milieux de culture) et des réactifs de laboratoire et de diagnostic.
• Développer et mettre au point de nouveaux produits biologiques et perfectionner ceux en cours d'utilisation;
• Développer de nouveaux procédés, techniques, méthodes et outils de production.

La production d'animaux de laboratoire

à usage interne:

• Pour la production: (souriceaux nouveau-nés).
• Pour le diagnostic, la recherche et le contrôle: (souris blanches, rats, cobayes, lapins albinos).
• Pour la vente: (universités, écoles,...).

L'élevage d'animaux producteurs:

Chevaux pour la production des sérums thérapeutiques,pour le contrôle de vaccin anticlaveleux.

Les prestations de diagnostic:

Réaliser des prestations de diagnostic biologique courant et spécialisé, dans les domaines d'activité de l'IPA.

Offrir des prestations d'étude, de conseil et de contrôle à toute institution ou administration publiques, à toute entreprise et à tout particulier, en relation avec son objet et ayant recours pour cela, aux moyens, ressources et compétences de l'Institut.

La commercialisation des produits biologiques

Assurer l'importation des vaccins, sérums, milieux de culture et autres produits biologiques de même que les réactifs de laboratoire et de diagnostic non produits par l'Institut, au profit des institutions et administrations publiques, des laboratoires, des entreprises et des particuliers et en assurer le contrôle;

Assurer les ventes des vaccins, sérums , milieux de culture et autres produits biologiques de même que les réactifs de laboratoire et de diagnostic fabriqués par l'Institut ou importés par lui, aux clients publics et privés, selon des normes de qualités, de coûts et de délais négociés.

L'Institut Pasteur d'Algérie importe essentiellement les vaccins du Programme élargi de Vaccinations (P.E.V.) : DTC, Polio, BCG, Rougeole et Hépatite B, ainsi que quelques autres vaccins et produits allergéniques : antigrippal, antiamarile, allergènes, para influenzae B...

Destinés essentiellement aux secteurs sanitaires:
Vaccin antirabique à usage humain, sérum antiscorpionique, sérum antivipérin, sérum antirabique, milieux de culture, sérums agglutinants.
Destinés essentiellement au Ministère de l'Agriculture:
Vaccins à usage vétérinaire : antirabique, anticlaveleux.
Milieux de culture et réactifs.

• Un représentant du ministre chargé de la santé, président;
• un représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
• Un représentant du ministre de l'intérieur et des collectivités locales;
• Un représentant du ministre chargé des finances;
• Un représentant du ministre chargé de la défense nationale,
• Un représentant du ministre chargé de l'agriculture,
• Un chercheur en biologie désigné par le ministre chargé de la santé;
• Un chercheur de l'institut désigné par le conseil scientifique de celui-ci;
• Un représentant élu des travailleurs de l'institut désigné par le comité de participation de celui-ci.

2- Durée du mandat

3- Périodicité des réunions :

4- Quorum des réunions :

Le conseil d'administration ne délibère valablement que si les deux tiers (2/3) au moins, de ses membres sont présents. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle réunion aura lieu dans un délai de huit (8) jours, dans ce cas, le conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents.

5- Vote des décisions :

Les délibérations du conseil sont prises à la majorité simple des membres présents, en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Les délibérations du conseil sont constatées par des procès-verbaux signés par le président et transcrites sur un registre spécial.

6- Attributions du conseil d'administration :

Le conseil d'administration délibère et se prononce sur toutes les questions liées aux activités de l'institut et principalement :

• les plans de développement à moyen et long termes;
• les plans, programmes et budgets annuels et les rapports relatifs à leur exécution;
• les projets de cahier des charges de prescription relatives aux missions de service public et les rapports relatifs à leur exécution;
• les comptes annuels de gestion et les rapports correspondants;
• Le règlement intérieur du conseil d'administration;
• les orientations générales en matière d'organisation structurelle et de politique du personnel;
• l'acquisition, l'aliénation, et l'échange des biens immeubles;
• le règlement financier de l'institut;
• la désignation du commissaire aux comptes;
• la modification des statuts de l'institut;
• la prise ou la cession de participation dans les organismes de production ou de recherche en rapport avec son objet;
• l'acceptation des dons et legs et contribution diverses soumis à conditionnalité.

Il émet des avis sur toute question qui lui est soumise par le ministre de tutelle ou le directeur général.

1- Mode de nomination

• Il agit au nom de l'Institut et le représente en justice et dans tous les actes de la vie civile;
• Il fait rapport en conseil d'administration et met en œuvre les prescriptions des cahiers des charges;
• Il procède au recrutement et/ou à la nomination du personnel permanent et temporaire y compris les experts et les consultants à l'exception des personnels pour lesquels un autre mode de recrutement et de nomination est prévu;
• Il prépare les projets de budgets prévisionnels et de plans de développement, établit les comptes et prépare les programmes et rapports d'activités de l'institut qu'il soumet au conseil d'administration pour approbation et transmet à l'autorité de tutelle;
• Il prépare les réunions du conseil d'administration et veille à l'exécution de ces délibérations;
• Il élabore le projet d'organigramme;
• Il veille à la publication des travaux de recherche;
• Il exerce l'autorité hiérarchique sur l'ensemble des personnels de l'institut;
• Il engage et ordonnance les dépenses;
• Il élabore le projet de règlement intérieur et veille à son respect;
• Il passe tout marché, contrat, convention et accord dans le cadre de la réglementation en vigueur;
• Il peut déléguer sous sa propre responsabilité, ses pouvoirs et sa signature à ses collaborateurs.

1- Composition du conseil scientifique

• du directeur général, président;
• de cinq (05) responsables scientifiques de structures de recherche et de production, désignés par le directeur général;
• de quatre (04) membres élus par leurs pairs parmi la communauté scientifique de l'institut;
• de deux (02) membres choisis parmi la communauté scientifique nationale et/ou internationale pour leur compétence dans les domaines de la biologie et désignés par le ministre chargé de la santé sur proposition du directeur général de l'institut.

Le conseil scientifique peut faire appel à toute personne qualifiée qu'il juge utile pour l'aider dans ses travaux.

2- Durée du mandat

3- Périodicité des réunions

4- Attributions

A ce titre et notamment :

• élit ses représentants au conseil d'administration.
• il élabore son règlement intérieur;
• Il organise ses travaux conformément à son règlement intérieur.
• il étudie les programmes d'activités scientifiques et les projets de recherche;
• il donne un avis motivé sur l'organisation des travaux de recherche fondamentale et opérationnelle et des enseignements;
• il évalue les activités des services de l'institut dans les domaines scientifiques, technologiques et de formation;
• il oeuvre pour la mise à jour et l'enrichissement du fonds documentaire de l'institut;

Missions :

• Veiller à l'application de l'ensemble des règles techniques et administratives édictées dans l'intérêt de la santé publique;
• Garantir que chaque lot de produits biologiques est fabriqué selon les bonnes pratiques de fabrication;
• Garantir la qualité, la sécurité et l'efficacité de chaque lot de vaccins, sérums et autres produits biologiques fabriqués ou importés et mis sur le marché;
• Assurer la conformité (dont il est responsable) de chaque lot de produits biologiques sur le plan technico-réglementaire et qualité; avant sa commercialisation;
• Soumettre pour chaque lot de produits biologiques fabriqués ou importés un dossier technico-administratif et une libération de lot;
• Garantir personnellement et sous sa responsabilité, l'authenticité de chaque document déposé auprès des autorités de santé;
• Valider toutes les pièces constitutives du dossier technico-administratif;
• Mettre à exécution sans délais toutes les dispositions du Ministère de la santé lorsqu'il s'agit de la suspension et/ou du retrait d'un produit biologique pharmaceutique sur le territoire national prononcés par le Ministère de la santé.

Les missions du pharmacien directeur technique d'un établissement de production et/ou de distribution de produits pharmaceutiques sont fixées par l'arrêté ministériel (MSPRH) N°34/MSP/MIN du 22/07/1998.

Missions:

• Mener la politique d'image de l'Institut;
• Bâtir le plan de communication interne et externe de l'Institut;
• Concevoir et diffuser les revues de l'IPA;
• Prendre en charge le programme annuel des manifestations et séminaires de l'Institutet organiser sa participation aux manifestations nationales et internationales;
• Prendre en charge les relations avec les institutions nationales et internationales ;
• Assurer toute autre fonction entrant dans les missions relatives à la communication et aux relations extérieures.

Missions

• Animer et piloter l'ensemble des études et réflexions liées à l'élaboration ou à l'enrichissement et l'ajustement des plans à moyen terme (PMT) de l'Institut et les traduire en programmes d'actions, en plans et budgets annuels;
• Participer à l'étude de projets et calculer les retours sur investissement;
• Piloter le choix et la mise en place de systèmes d'information de gestion adaptés à chaque structure de l'IPA qui permettent un contrôle interne permanent de gestion et un suivi des réalisations budgétaires;
• Assurer toute autre mission entrant dans le contrôle de gestion.

Missions

• Concevoir le programme annuel d'audit et le soumettre Directeur Général;
• Auditer pour le compte du Directeur Général et sur sa demande l'activité de toutes les structures;
• Réaliser des contrôles périodiques sur place et sur pièces à travers toutes les structures de l'Institut et établir les recommandations et les mesures correctrices à entreprendre;
• Veiller à la conformité des activités de l'IPA aux règlements en vigueur et au cadre législatif général applicable ;
• Assurer toute autre mission entrant dans l'audit interne.

Missions:

• Prendre en charge toutes les phases réglementaires impactées par la réglementation des marchés pour la passation des marchés nationaux et internationaux;
• Assurer le suivi de la bonne exécution des contrats et marchés conclus;
• Constituer un fonds documentaire des contrats et conventions de l'Institut ;
• Assurer toute autre mission relative aux marchés.

Missions

• Constituer un fonds documentaire des textes législatifs et réglementaires;
• Prodiguer le conseil juridique à toutes les structures de l'institution;

Missions

• Assurer la maitrise des risques pour la santé du personnel des laboratoires;
• Assurer la veille sanitaire et sécuritaire pour la population dans le cadre des maladies infectieuses humaines et animales;
• Assurer la bio-sûreté des laboratoirespar l'instauration de bonnes pratiques, de codes de conduite et la surveillance des installations et des équipements;
• Assurer la biosécurité des laboratoires notamment en matière d'inventaire des agents pathogènes et toxines conservés aux laboratoires, le relevé de leur lieu de stockage, la documentation afférente à leur transfert d'un lieu à un autre;
• Veiller à l'application de la règlementation en matière d'hygiène et sécurité;
• Mettre en œuvre le plan d'hygiène et de sécurité au niveau de l'Institut;
• Procéder à une surveillance permanente des risques biologiques en collaboration avec les autres secteurs d'activité.

Missions

• Assister la Direction Générale quant à la définition et la rédaction de la politique de management qualité ainsi que dans la planification de ses objectifs;
• Mettre en œuvre et suivre la politique assurance qualité au niveau de toutes les structures de l'Institut;
• Piloter les projets de certification et d'accréditation, en concertation avec les responsables opérationnels;
• Planifier et analyser les processus.

Missions

• Elaborer et proposer un plan directeur informatique de l'Institut;
• Assurer un réseau informatique et de courants faibles internes fiables;
• Assurer la maintenance du parc et du réseau informatique au sein de l'Institut;
• Préconiser et assurer la sécurisation du système d'information utilisé;
• Assurer une veille technologique et commerciale des systèmes informatiques en relation avec l'activité de l'Institut.

Missions

• Assurer la veille sanitaire;
• Assurer la surveillance épidémiologique.

Composante (09 membres) :

• Un représentant du ministre chargé de la santé, président ;
• Un représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
• Un représentant du ministre de l'intérieur, des collectivités locales et l'aménagement du territoire ;
• Un représentant du ministre chargé des finances ;
• Un représentant du ministre chargé de la défense nationale,
• Un représentant du ministre chargé de l'agriculture et du développement rural,
• Un chercheur en biologie désigné par le ministre chargé de la santé ;
• Un chercheur de l'institut désigné par le conseil scientifique de celui-ci ;
• Un représentant des travailleurs de l'institut désigné par le comité de participation de celui-ci.

Attributions :

Le Conseil d'administration délibère et se prononce sur toutes les questions liées aux activités de l'institut, notamment :

• Les plans de développement à moyen et long terme ;
• Les plans, programmes et budgets annuels et les rapports relatifs à leur exécution ;
• Les projets de cahier des charges de prescription relatives aux missions de service public et les rapports relatifs à leur exécution ;
• Les comptes annuels de gestion et les rapports correspondants ;
• Le règlement intérieur du conseil d'administration ;
• Les orientations générales en matière d'organisation structurelle et de politique du personnel ;
• L'acquisition, l'aliénation, et l'échange des biens immeubles ;
• Le règlement financier de l'institut ;
• La désignation du commissaire aux comptes ;
• Les modifications des statuts de l'institut ;
• La prise ou la cession de participation dans les organismes de production ou de recherche en rapport avec son objet ;
• L'acceptation des dons, legs et contribution divers soumis à conditionnalité.
• Les projets de programmes d’investissement, d’aménagement, d’équipement et d’extension de l’institut
• La création et la suppression d’annexes et de filiales
• Il émet des avis sur toute question qui lui est soumise par le ministre de tutelle ou le directeur général.

L’institut est dirigé par un directeur général qui assure la direction et la gestion administrative, technique et financière de l’institut. À ce titre, il est chargé de :

• de préparer les réunions du conseil d'administration et de soumettre à l'approbation de cc dernier les documents, rapports, états et comptes-rendus qui relèvent de ses prérogatives ou sur lesquels il considère nécessaire
• de recueillir l'avis du conseil;
• d'exécuter l'ensemble des décisions .du conseil d'administration et de se conformer aux orientations de celui-ci;
• de représenter l'institut en justice et dans tous les actes de la vie civile;
• de mettre en place une organisation, des structures, des systèmes de gestion et un règlement intérieur de l'institut en conformité avec les orientations de base du conseil' d'administration;
• de procéder au recrutement et /ou à la nomination du personnel permanent et temporaire y compris les experts et les consultants;
• de négocier, dans le cadre des orientations du conseil d'administration, avec les représentants syndicaux des travailleurs, des conventions ou accords collectifs qui régissent les relations de travail au sein de l'institut et de veiller à leur application;
• d'exercer l'autorité hiérarchique sur l'ensemble des personnels de l'institut et de veiller à l'application du règlement intérieur;
• d'engager et d'ordonnancer les dépenses et de conclure tout marché, contrat, convention ou accord dans le cadre de la réglementation en vigueur;
• de veiller à la publication des travaux de recherche scientifique de l'institut;
• de déléguer, sous sa propre responsabilité, ses pouvoirs et sa signature à ses collaborateurs".
• de déléguer sous sa propre responsabilité, ses pouvoirs et sa signature à ses collaborateurs.
• de désigner les représentants de l'institut au sein des organes de ses filiales

Composante :

• Directeur général, président ;
• Cinq (05) responsables scientifiques de structures de recherche et de production, désignés par le directeur général,
• Quatre (04) membres élus par leurs pairs parmi la communauté scientifique de l’institut ;
• Deux (02) membres choisis parmi la communauté scientifique nationale et/ou internationale pour leur compétence dans les domaines de la biologie et désignés par le ministre chargé de la santé sur proposition du directeur général de l'institut.

Le Conseil scientifique peut faire appel à toute personne qualifiée qu'il juge utile pour l'aider dans ses travaux.

 Attributions :

Le conseil scientifique de l'institut est consulté sur toutes les questions relatives aux programmes, à l'organisation et au développement des activités scientifiques, technologiques et de formation.

A ce titre et notamment :

• il élabore son règlement intérieur;
• il étudie les programmes d'activités scientifiques et les projets de recherche;
• il donne un avis motivé sur l'organisation des travaux de recherche fondamentale et opérationnelle et des enseignements;
• il évalue les activités des services de l'institut dans les domaines scientifique, technologique et de formation;
• il œuvre pour la mise à jour et l'enrichissement du fonds documentaire de l'institut;
• il participe à la définition des axes prioritaires en matière de recherche et de formation;
• il établit un rapport annuel d'activité.
• Il élit ses représentants au Conseil d’administration ;
• Il organise ses travaux conformément à son règlement intérieur.

Voir l'organigrame

Département Comptabilité

• Service gestion comptable des achats et investissements
• Service comptabilité générale
• Service fiscalité et calcul des prix de revient

Département Finances

• Service budget
• Service trésorerie

Département Recouvrement

• Service recouvrement
• Service gestion du portefeuille clients

Missions:

• Assurer la gestion des ressources financières de l'Institution;
• Animer, coordonner et contrôler les fonctions financière et comptable de l'institution;
• Mettre en œuvre les procédures de gestion financières et comptables;
• Etablir les bilans et des comptes annuels de l'institution ;
• Elaborer et mettre en place les tableaux de bords liés à la structure ;
• Préparer les budgets et suivre les réalisations budgétaires;
• Prendre en charge les relations extérieures, en relation avec la DFC (commissaire aux comptes, banque, administration fiscale ...);
• Assurer le recouvrement des créances de l'établissement;
• Elaborer les rapports de synthèse périodiques sur l'évolution de la trésorerie et des engagements de l'Institution;
• Piloter l'opération de prise d'inventaire;
• Participer à l'élaboration des politiques de la direction générale en matière d'investissement, de budget et trésorerie, d'inventaires et de stocks, de plan comptable, de gestion du patrimoine, et d'assurances du patrimoine;
• Consolider les programmes d'activités et les plans de façon à vérifier la cohérence des plans et programmes financiers notamment par:

→ L'établissement des comptes de résultats, plans de financement, bilans et tableaux des ressources et emplois prévisionnels ;

→ L'évaluation quantitative de l'équilibre économique et financier de l'institut (structure financière d'actif et de passif, analyse de la situation nette et leur évolution) ;

→ L'analyse des besoins en fonds de roulement et de ses variations.

• Suivre les réalisations budgétaires des différentes structures sur le plan financier;
• Regrouper les titres (originaux) de propriété immobiliers et fonciers et de l'ensemble des documents légaux et réglementaires relatifs à l'institut;
• Négocier les plans de financement internes et externes avec les banques et les institutions financières et mettre en place les ressources nécessaires à l'ensemble des activités.

Voir l'organigrame

Département gestion des ressources humaines

• Service gestion des personnels
• Service rémunérations
• Service des affaires sociales

Département Formation

• Service stages et enseignements
• Service formation

Département Documentation et Bibliothèque

• Service Documentation
• Bibliothèque

Missions

• Elaborer et mettre en œuvre les politiques de gestion et de formation du personnel dans le cadre conventionnel;
• Traduire en procédures les dispositions relevant du droit de travail et des relations sociales;
• Mettre en place et suivre le dispositif réglementaire devant régir les relations individuelles et collectives du travail;
• Veiller à la conformité des actes de l'institution en ce qui concerne la gestion du personnel, sa rémunération et l'évolution de sa carrière par rapport aux dispositions légales réglementaires et conventionnelles en vigueur;
• Veiller à l'exécution et à l'évaluation des actions de formation décidées par l'institution;
• Mettre en œuvre et piloter le dispositif de dialogue social au sein de l'institution ainsi qu'avec la /ou les organisations syndicales et les organes de participation;
• Définir et mettre en œuvre la politique d'archivage des fonds documentaires de l'institut;
• Prendre en charge les relations avec les organismes de la protection sociale (CNR, CNAS) et institutions de travail.

Voir l'organigrame

• Service dépenses
• Coordinateur des sites et annexes de l'Institut

Département Moyens

• Service moyens généraux
• Service moyens roulants
• Service pièces de rechange et outillages
• Service archives

Département Infrastructures

• Service études et suivi
• Service gestion du patrimoine
• Service entretien et maintenance des infrastructures

Département Maintenance

• Service utilités et équipements collectifs, de production et de laboratoires
• Service équipements de froid et de traitement d'air
• Service électromécanique
• Atelier mécanique et plomberie

Missions

• Mettre à disposition les moyens et conditions matériels nécessaires au bon fonctionnement des structures de l'Institut;
• Elaborer un programme de maintenance des moyens et infrastructures l'Institut;
• Gérer le patrimoine mobilier et immobilier de l'Institut.

Département Achats

• Service vaccins et sérums
• Service réactifs et produits biologiques
• Service équipements et consommables

Département Logistique

• Service transit
• Service gestion des stocks
• Service distribution interne

Département Ventes

• Service gestion clientèle
• Service facturation

Département Distribution

• Service gestion des stocks
• Service distribution

• Département Soutien Technique
• Département des produits biologiques humains
• Département des produits biologiques vétérinaires
• Département des Réactifs de laboratoires
• Département de Mise Sous Forme Pharmaceutique
• Département Animalerie

La Direction des Laboratoires, de la Recherche et du Développement est structurée selon son organisation de :
- Sept (07) départements
-Trente (30) Laboratoires
- Cinq (05) centres
- Quatre-vingt-six (86) Unités.

- Département Bactériologie, composé de cinq (05) Laboratoires:
Laboratoire de Bactériologie médicale et surveillance de la résistance aux antibiotiques, est scindé en 04 Unités.
Laboratoire de la Tuberculose, des Mycobactéries et de la surveillance de la résistance aux antituberculeux, est scindé en 04 Unités.
Laboratoire de Bactériologie des aliments, des eaux et de l’environnement, est scindé en 04 Unités.
Laboratoire des Entérobactéries et autres bactéries apparentées, avec 04 Unités.
Laboratoire des Bactéries Anaérobies, est scindé en 02 Unités.

-Département de contrôle des produits biologiques, composé de deux (02) Laboratoires:
Laboratoire Technico-réglementaire, est scindé en 02 Unités
Laboratoire de contrôle de qualité, est scindé en 06 Unités

-Département Immunologie, composé de cinq (05) Laboratoires :
Laboratoire d’Immunochimie et Neuro-immunologie, est scindé en 04 Unités.
Laboratoire d’Immunogénétique et Transplantation, est scindé en 03 Unités.
Laboratoire d’Auto-immunité, est scindé en 03 Unités.
Laboratoire d’Immunologie cellulaire, est scindé en 03 Unités.
Laboratoire de Biochimie des Antigènes et anticorps monoclonaux, est scindé en 03 Unités.

-Département de médecine préventive et d’analyses médicales,composé de deux (02) Laboratoires et quatre (04) centres:
Laboratoire de Biologie médicale
Laboratoire de Bio pathologie
Centre de prélèvements
Centre de vaccination
Centre de médecine préventive
Centre de Vaccination Anti Rabique

-Département de Microbiologie et pathologie vétérinaire,composé de quatre (04) Laboratoires:
Laboratoire de Bactériologie vétérinaire, est scindé en 02 Unités.
Laboratoire de parasitologie vétérinaire, est scindé en 02 Unités.
Laboratoire de virologie vétérinaire, est scindé en 02 Unités.
Laboratoire d'anatomie et cytologie pathologiques vétérinaires, est scindé en 02 Unités.

-Département Parasitologie, composé de quatre (04) Laboratoires :
Laboratoire de mycologie médicale, est scindé en 03 Unités.
Laboratoire de biologie parasitaire, est scindé en 05 Unités.
Laboratoire d'Eco-épidémiologie Parasitaire et Génétique des Populations, est scindé en 03 Unités.
Laboratoire de thérapeutique antiparasitaire et de neuro-parasitologie, est scindé en 03 Unités.

-Département Virologie composé de huit(08) Laboratoires et un Centre de Prélèvement:
Laboratoire VIH et rétrovirus, est scindé en 02 Unités.
Laboratoire de la grippe et autres virus respiratoires, est sindé en 04 Unités.
Laboratoire des entérovirus, est scindé en 02 Unités.
Laboratoire des arbovirus et virus émergeants, est scindé en 03 Unités.
Laboratoire oncogenèse virale, est scindé en 03 Unités.
Laboratoire des virus Rougeole, Oreillons, Rubéole (R.O.R), est scindé en 03 Unités.
Laboratoire des herpes virus / Papillomavirus et autres
Centre de Prélèvement Virologie